Arrêtés du Directoire du département, 14 novembre-31 décembre 1790 Du 15 novembre au 15 décembre 1790, il s'agit de la suite de la session de 1790 du Conseil général. Les 3, 7, 9, 11, 13, 14, 15 et du 15 au 31 décembre 1790, cela concerne les séances du Directoire. |